Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELO'VIGNES
DOMAINE RIEFLE

Numéro de dépôt :
4422591
Date de dépôt :
25/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2028
VELO\'VIGNES de DOMAINE RIEFLE

Présentation de la marque VELO'VIGNES

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2018 par DOMAINE RIEFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELO'VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RIEFLE, Monsieur JEAN CLAUDE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

La marque VELO'VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO'VIGNES arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

DOMAINE RIEFLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SATISFACTION , ROSÉ ZÉRO Complexe , DOMAINE RIEFLÉ , BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS , BONHEURS D'ALSACE


DOMAINE RIEFLE - 7 RUE DROTFELD - 68250 - PFAFFENHEIM - France


DOMAINE RIEFLE, Monsieur JEAN CLAUDE RIEFLE - 7 RUE DROTFELD - 68250 - PFAFFENHEIM - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.